Sous la présidence de M Jean GRESSARD, Maire Tous les conseillers municipaux sont présents, à l’exception de Mme GARNIER Marie-Claude, GRESSARD Louise excusées, et M BONNET Jean-Michel, absent Le Procès verbal de la dernière réunion est adopté à l’unanimité, on passe à l’étude des questions portées à l’ordre du jour : Elections des délégués des Conseils Municipaux au collège électoral sénatorial Procès-verbal d’élection : Election au scrutin majoritaire (communes de moins de 3500 habitants) Le vendredi 2 juillet 2004 à 20h30, a eu lieu à la Mairie de Chenôves le scrutin pour la désignation des délégués du Conseil Municipal en vue de l’élection sénatoriale du 26 septembre 2004. Le bureau de vote, constitué dans les conditions prévues par l’article R.133 du code électoral, était composé de : Président : M GRESSARD Jean Membres : M DURY Hubert M BOUVERET Jean M DEGUEURCE Jean M MOUGNIOTTE Patrice L’élection a eu lieu au scrutin majoritaire Effectif légal du Conseil Municipal : 11 Nombre de membre en exercice : 10 Nombre de conseillers présents à l’ouverture du scrutin : 7 Désignation des délégués titulaires : Le dépouillement a commencé à 20h40 Résultats du 1er tour (la majorité absolue des suffrages exprimés étant requise pour être élu) Nombre de votants : 7 Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrage exprimés : 7 Ont obtenu : M GRESSARD Jean : 7 voix Sont proclamés élus : / attribution des sièges au 1er tour : M GRESSARD Jean 7 voix qui a déclaré accepter le mandat Désignation des délégués suppléants Le dépouillement a commencé à 20h45 Résultat du premier tour (la majorité absolue des suffrages exprimés étant requise pour être élu) Nombre de votants : 7 Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrage exprimés : 7 Ont obtenu : M DEGUEURCE Jean 7 voix M DURY Hubert 7 voix M MOUGNIOTTE Patrice 7 voix Sont proclamés élus : / attribution des sièges au 1er tour : M DEGUEURCE Jean 7 voix qui a déclaré accepter le mandat M DURY Hubert 7 voix qui a déclaré accepter le mandat M MOUGNIOTTE Patrice 7 voix qui a déclaré accepter le mandat Le procès-verbal, dressé et clos le 2 juillet 2004 à 21 heures, en triple exemplaire, est signé après lecture par le président et les membres du bureau de vote. Questions et informations diverses : Travaux de voirie 2004 : Parmi les quatre entreprises consultées dans le cadre de la convention ATESAT avec la DDE la commission voirie à retenu l'entreprise la mieux disant, APPIA. Accord à l'unanimité Rencontre des Centres aérées UDOVEP de Saône et Loire les 22 et 23 Juillet : Le maire informe le Conseil Municipal que cet organisme a proposé comme il y a deux ans d'accueillir 32 enfants des communes de Chenôves, St Boil et Saules. En accord avec les autres maires il propose que la commune prenne en charge la moitié de la participation demandé soit 10 euros par enfant: accord du Conseil Municial à l'unanimité. Prêt gratuit de la salle des Chailloux aux associations de Saules : Le maire donne lecture d'un courrier du Maire de Saules demandant s'il serait possible, pour favoriser leur épanouissement, de mettre à disposition gratuitement au même titre que les associations de Chenôves, la salle des fêtes des Chailloux en faveur des deux associations de son village. Après débat, dans le cadre nos excellentes relations et de nos efforts commun de mutualisation dans différents domaine, le Conseil Municipal à l'unanimité décide d'offrir gratuitement la salle une fois par an à chaque association à l'exception des fourniture d'énergies. Les autres demandes seront traités au tarif en vigueurs pour les personnes et associations "extérieures"à la commune. Cette autorisation valable pour un an à compter de 2004 sera reconductible chaque année sauf avis contraire du Conseil Municipal. Concessions au cimetière de Chenôves : Il existe une demande de plus en plus croissante d'achat de concession par des personnes ne résidant pas ou plus depuis longtemps sur le territoire de la commune ou y ayant de vagues attaches. Le maire propose quelques pistes de réflexions et demande aux conseillers municipaux de lui faire part de leurs éventuelles remarques et/ou propositions afin d'établir un règlement qui une fois validé pourrait être opposé aux requêtes ne rentrant pas dans le cadre défini. Le sujet étant évidemment sensible il est bon de se donner le temps de la réflexion et de prendre la décision dans quelque temps au cours d'une prochaine réunion. Bulletin municipal : Ce dernier est en cours de rédaction et sera distribué deuxième quinzaine de juillet Maintien du téléphone fixe à la salle des fêtes des Chailloux : Aujourd'hui, au vu - du développement considérable des téléphones portables - de la bonne qualité de la réception dans ce secteur - du nombre de communications: 2 par mois - du montant de l'abonnement: 156 euros par ans le Maire s'interroge sur la nécessité de conserver le téléphone fixe installé dès l'origine dans la salle. Le Conseil Municipal souhaite qu'avant toute demande de résiliation de l'abonnement, l'on s'assure auprès des services de sécurité qu il n'y ai pas d'obligation d'avoir un téléphone fixe sur le site. Retour de la réunion du Sivos St Exupéry : >> Choix du mode de restauration pour le prochain groupe scolaire: Liaison froide avec réchauffage sur place >> Choix du fournisseur le mieux disant: Bourgogne repas. >> Décide de réévaluer le montant des repas de 2% (passe de 3,17 à 3,23 €) et du forfait du bus de ramassage de 5% (passe de 40 à 42 €) à la prochaine rentrée Travaux France Télécom : Un câble de télécommunication en fibre optique nécessaire à l'installation du " Haut Débit " ( ADSL ) pour les utilisateurs d'Internet sera posé en septembre entre Buxy et St Gengoux via Culles les Roches. La partie, St Vallerin / entrée des Filletières, sera réalisé en technique aérienne. Le câble dans la traversée des Filletières et jusqu'à Culles empruntera des fourreaux enterrés déjà existant. Le Conseil Municipal s'étonne qu'à l'heure du "tout enfouissement" France Télécom puisse encore planter des supports pour un ouvrage de cet importance en bordure d’une route touristique comme la D981! Fête du 14 Juillet : Comme les années précédentes: o Les bénévoles de l'Association " La Beurnichotte organise le concours de pétanque, la buvette ainsi que le repas champêtre du soir o Les parents d'élèves ( APE ) s'occupent des jeux pour les enfants et adolescents o La municipalité offre le vin d'honneur. Il sera agrémenté d'une aubade interprété par les musiciens de l'harmonie de Buxy - Saint Gengoux. Toute la population y est cordialement invité. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 22h30
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